Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.circame.fr les informations suivantes :

1. Informations légales :

Propriétaire du site 
EpiAgeing 
Université Paris Cité  
10 avenue de Verdun  
75010, Paris 

Responsable de la publication  
Séverine Sabia, Directeur de recherche

Créateur du site / webdesign 
Benjamin Landre

Webmaster 
Webmaster Circame 

Hébergeur du site 
OVH – 2 rue kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 – France 

Adresse de contact 
circame@inserm.fr

2. Contenu du site

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : www.circame.fr  
Le site www.circame.fr est mis à jour régulièrement. 
Le webmaster s’efforce de fournir sur le site www.circame.fr des informations les plus précises possible (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, la précision, l’exhaustivité et l’actualité des informations diffusées sur ce site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive. Les informations présentes sur le site sont non-contractuelles et peuvent être modifiées à tout moment. Le site est régi par la loi française. Les utilisateurs étrangers acceptent formellement l’application de la loi française en visitant ce site et en utilisant tout ou partie des fonctionnalités du site.

3. Accessibilité

Le site www.circame.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, www.circame.fr s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, www.circame.fr ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service. 

4. Propriété intellectuelle

Les contenus, les textes, les vidéos, les images, les graphismes, les animations, logo, icônes, sons… du site sont mis à disposition du public par l’équipe EpiAgeing. Ils sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de l’équipe EpiAgeing. A ce titre, toute reproduction totale ou partielle, traduction ou toute autre utilisation de données ou d’informations provenant du site www.circame.fr à des fins autres que de recherches, études personnelles, éducatives et non commerciales, sont subordonnées à l’obtention préalable d’une autorisation écrite de l’équipe EpiAgeing.

5. Liens hypertextes et cookies

Le site www.circame.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations, tiers …) mis en place avec l’autorisation de l’équipe EpiAgeing. Cependant, il n’a pas la possibilité de vérifier l’ensemble du contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité quant aux risques éventuels de contenus illicites. L’équipe EpiAgeing n’offre aucune garantie quant au respect par ces sites des lois et règlements en vigueur.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.circame.fr, le bandeau cookies ne s’affiche pas sur la page d’accueil lors de sa navigation car seuls des cookies nécessaires au fonctionnement du site sont déposés. 

6. Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles : 

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. 

Le site ne recueille pas d’informations personnelles, et n’est pas assujetti à déclaration à la CNIL